membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers

représentants des établissements publics

Trois représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)

Deuxièmes suppléants

membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers

représentants des établissements publics

Trois représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)

Deuxièmes suppléants

membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers

représentants des établissements publics

Trois représentants de la Fédération syndicale unitaire (FSU)

Deuxièmes suppléants

par le directeur des études

Dossier enregistré sous le n° 755

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université des Antilles et de la Guyane

Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Maîtres de conférences ou personnels assimilés

à Pôle emploi, elle est en rupture familiale

Dossier enregistré sous le n° 771

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Paris 13

Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Maîtres de conférences ou personnels assimilés

la surveillance des locaux

Affaire : monsieur XXX, étudiant, né le XXX

Dossier enregistré sous le n° 715

Appel d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne

Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Maîtres de conférences ou personnels assimilés

la surveillance des locaux)

Affaire : monsieur XXX, étudiant, né le XXX

Dossier enregistré sous le n° 717

Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne

Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Maîtres de conférences ou personnels assimilés

la surveillance des locaux)

Affaire : monsieur XXX, étudiant, né le XXX

Dossier enregistré sous le n° 716

Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne

Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Maîtres de conférences ou personnels assimilés

la surveillance des locaux)

Affaire : monsieur XXX, étudiant, né le XXX

Dossier enregistré sous le n° 714

Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne

Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Maîtres de conférences ou personnels assimilés

la surveillance des locaux)

Affaire : madame XXX, étudiante, née le XXX

Dossier enregistré sous le n° 719

Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne

Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Maîtres de conférences ou personnels assimilés

la surveillance des locaux)

Affaire : madame XXX, étudiante, née le XXX

Dossier enregistré sous le n° 718

Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne

Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Maîtres de conférences ou personnels assimilés

la surveillance des locaux)

Affaire : madame XXX, étudiante, née le XXX

Dossier enregistré sous le n° 713

Appels d'une décision de la section disciplinaire du conseil d'administration de l'université de Saint-Étienne

Le Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire

Étant présents

Maîtres de conférences ou personnels assimilés

membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers

représentants des établissements publics

Fédération syndicale unitaire (FSU)

Deuxièmes suppléants